Conditions générales de vente
Article 1 – Identité du vendeur
Ces conditions lient Atelier Poupe et toute personne achetant sur le site. Les informations légales complètes figurent dans les mentions légales du site.
Article 2 – Objet
Les CGV encadrent la vente en ligne de luminaires fabriqués sur mesure. Toute commande vaut acceptation pleine des présentes règles.
Article 3 – Nature des créations
Chaque pièce est réalisée à la demande, avec possibilité de variations dues à l’artisanat. Les images ne sont qu’illustratives.
Article 4 – Commande
Une commande devient définitive après validation du panier, acceptation des CGV, choix des options et paiement. Atelier Poupe peut refuser une commande non conforme ou en cas de litige.
Article 5 – Prix et devis
Les prix sont indiqués en euros, taxes incluses, livraison comprise. Certains
projets peuvent nécessiter un devis valable pour une durée limitée. Tout devis sera réalisé sous conditions.
Article 6 – Paiement
La fabrication commence uniquement après réception du paiement ou de
l’acompte demandé.
Article 7 – Délais
Les délais indiqués sont informatifs. Ils peuvent varier selon les matériaux ou les contraintes artisanales. Les délais du transporteur restent indépendants.
Article 8 – Rétractation
Aucun droit de rétractation n’est possible pour des créations fabriquées sur
mesure.
Article 9 – Modifications
Toute demande doit être faite par écrit avant le début de la fabrication. Une fois celle‐ci lancée, aucune modification n’est acceptée.
Article 10 – Livraison
Les risques passent au client dès la remise au transporteur. Le colis doit être vérifié à réception. L’expédition des produits est assurée par Colissimo avec remise en main propre contre signature, garantissant la bonne réception de la commande.
Article 11 – Garanties
Les créations bénéficient des garanties légales. Sont exclus les défauts liés à une mauvaise installation, utilisation ou modification.
Article 12 – Responsabilité
La responsabilité d’Atelier Poupe est limitée au montant de la commande.
Article 13 – Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 14 – Données personnelles
Les données servent uniquement à la gestion des commandes. Le client peut demander l’accès, la correction ou la suppression.
Article 15 – Litiges
Le droit français s’applique. En cas de différend, une recherche de solution amiable est privilégiée avant toute procédure.
