Conditions générales de vente

Article 1 – Identité du vendeur

Ces conditions lient Atelier Poupe et toute personne achetant sur le site. Les informations légales complètes figurent dans les mentions légales du site.

Article 2 – Objet

Les CGV encadrent la vente en ligne de luminaires fabriqués sur mesure. Toute commande vaut acceptation pleine des présentes règles.

Article 3 – Nature des créations

Chaque pièce est réalisée à la demande, avec possibilité de variations dues à l’artisanat. Les images ne sont qu’illustratives.

Article 4 – Commande

Une commande devient définitive après validation du panier, acceptation des CGV, choix des options et paiement. Atelier Poupe peut refuser une commande non conforme ou en cas de litige.

Article 5 – Prix et devis

Les prix sont indiqués en euros, taxes incluses, livraison comprise. Certains
projets peuvent nécessiter un devis valable pour une durée limitée. Tout devis sera réalisé sous conditions.

Article 6 – Paiement

La fabrication commence uniquement après réception du paiement ou de
l’acompte demandé.

Article 7 – Délais

Les délais indiqués sont informatifs. Ils peuvent varier selon les matériaux ou les contraintes artisanales. Les délais du transporteur restent indépendants.

Article 8 – Rétractation

Aucun droit de rétractation n’est possible pour des créations fabriquées sur
mesure.

Article 9 – Modifications

Toute demande doit être faite par écrit avant le début de la fabrication. Une fois celle‐ci lancée, aucune modification n’est acceptée.

Article 10 – Livraison

Les risques passent au client dès la remise au transporteur. Le colis doit être vérifié à réception.

Article 11 – Garanties

Les créations bénéficient des garanties légales. Sont exclus les défauts liés à une mauvaise installation, utilisation ou modification.

Article 12 – Responsabilité

La responsabilité d’Atelier Poupe est limitée au montant de la commande.

Article 13 – Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Article 14 – Données personnelles

Les données servent uniquement à la gestion des commandes. Le client peut demander l’accès, la correction ou la suppression.

Article 15 – Litiges

Le droit français s’applique. En cas de différend, une recherche de solution amiable est privilégiée avant toute procédure.